Description du système
La gestion du risque et le contrôle financier sont les deux clés de voûte du système de garanties financières de CME Clearing. Ce système est conçu pour offrir le niveau de protection maximal et pour pouvoir détecter à l’avance toute irrégularité financière commise par les membres compensateurs. Il vise à protéger tous les membres compensateurs et leurs clients contre les conséquences d’une défaillance de la part d’un acteur impliqué dans le processus de compensation. Le système est constamment mis à jour pour refléter les techniques les plus sophistiquées de gestion des risques et de contrôle financier. Le système de garanties financières du CME est géré par une « Equipe de gestion des risques » travaillant sous la houlette des directeurs des départements Audit, Compensation, Finance, Juridique, Réglementation de marché, Gestion des risques et Opérations du CME.

Intégrité financière de CME Clearing
Les opérations réalisées pour le compte de membres individuels, d’agents compensateurs, ou de clients non adhérents doivent être effectuées par un membre compensateur qui se porte garant de leur bonne exécution auprès de CME Clearing. Pour chaque ordre reçu ou exécuté par le CME, CME Clearing se substitue à la contrepartie concernée, garantissant ainsi le règlement de l’opération à l’autre contrepartie. Les membres compensateurs assument l’entière responsabilité des transactions effectuées par leur intermédiaire et de leurs positions. CME Clearing, qui traite uniquement avec les membres compensateurs, tient chacun d’entre eux responsable des positions qu’il détient, que la position concernée représente la participation d’un membre individuel, d’un client non adhérent ou qu’elle ait été initiée par le membre compensateur pour son propre compte. A l’inverse, CME Clearing est responsable envers les membres compensateurs du bon règlement de toutes les transactions pour lesquelles elle joue le rôle de contrepartie, comme le stipule son Règlement.

Le rôle de CME Clearing n’est pas d’évaluer la solvabilité de ses clients ou leur compétence et leur expérience en qualité d’investisseurs. CME Clearing n’a pas non plus pour mission d’apprécier l’adéquation du processus suivi par les membres compensateurs pour déterminer la solvabilité de leurs clients ou gérer les risques encourus par ces derniers. Sa seule responsabilité est de s’assurer que le membre compensateur qui effectue et garantit l’opération honore toutes ses obligations en matière de paiement et d’appels de marge. En outre, lorsqu’un individu exécute un ordre pour un membre compensateur, l’agent compensateur garantissant l’opération pour le compte de cet individu assume la responsabilité de contrepartie ultime de la transaction jusqu’à ce que l’ordre ait été exécuté et enregistré par CME Clearing comme une transaction effectuée par cet individu pour le compte du membre compensateur.

Les techniques de gestion des risques et de contrôle financier utilisées par CME Clearing sont exhaustives et spécialement conçues pour :

• anticiper les risques de marché potentiels
• faire en sorte que la contrepartie concernée soit en mesure de respecter ses futures obligations
• détecter rapidement toute irrégularité financière ou opérationnelle
• permettre à CME Clearing de prendre rapidement les mesures qui s’imposent pour résoudre tout problème financier et protéger le système de compensation
• empêcher l’accumulation des pertes

Ces techniques répondent aux recommandations en matière de gestion des risques formulées par le Groupe de travail des systèmes de règlement de valeurs mobilières (CPSS/IOSCO Task Force on Securities Settlement Systems), le Groupe des Trente (Group of Thirty) et d’autres organisations officielles.

Pour en savoir plus sur des concepts de protection financière tels que l’évaluation à la valeur de marché, les appels de marge, SPAN, les appels de marge croisés et le cloisonnement des fonds, le contrôle en journée et la réglementation des marchés, veuillez cliquer sur : Link to U.S. clearing section.